Dernière mise à jour: Octobre 2024

UBS Group et toutes ses sociétés liées («UBS» ou «nous») sont conscients du fait que vous nous confiez des informations personnelles et nous prenons au sérieux nos obligations en matière de confidentialité des données. Nous mettons tout en œuvre pour que vous soyez satisfait de nos mesures de protection et de sauvegarde de vos informations personnelles. La présente politique en matière de cookies et de traçage (ci-après la «Politique») décrit en détail la manière dont nous traitons les informations recueillies à travers nos différents canaux numériques tels que notre site Internet et nos applications mobiles. Par exemple, en cliquant sur «J'accepte» dans la fenêtre contextuelle décrivant les outils de traçage sur notre site Internet, ou en cliquant sur «Accepter» dans les applications mobiles lors de votre premier accès à notre site Internet ou à nos applications mobiles, vous acceptez que nous utilisions vos informations de la manière décrite dans la présente Politique et conformément aux paramètres de confidentialité que vous avez sélectionnés.

La présente Politique est susceptible d'être mise à jour à tout moment. Nous vous invitons donc à la consulter régulièrement.

La table des matières

• Informations recueillies
• Qui a accès aux informations recueillies
• Sécurité des transferts de données
• Protection, traitement et utilisation des données à caractère personnel
• Nos traitement des messages électroniques
• Fonctionnalités et outils de traçage des sites Internet et des applications mobiles
• Utilisation des technologies de traçage pour les utilisateurs situés aux États-Unis
• Tableau 1 – Technologies de traçage
• Mécanismes de contrôle de l'utilisation des technologies de traçage
• Lettres d'information et e-mails de marketing
• Liens

Informations recueillies

Nous pouvons recueillir, de la manière décrite ci-après, des informations vous concernant lorsque vous utilisez nos sites Internet ainsi que nos applications mobiles, ou lorsque vous demandez ou utilisez d'autres services proposés par nous:

• Lorsque vous utilisez notre site Internet et/ou nos applications mobiles, il se peut que nous recueillions certaines informations vous concernant (c'est-à-dire l'historique de navigation, l'utilisation de l'application mobile et du site Internet) par l'utilisation de cookies, de pixels, de plug-ins, de kits de développement logiciel (SDK) et d'autres technologies de traçage. Nous identifions et enregistrons par exemple la région dans laquelle vous vous trouvez en fonction de votre adresse IP partiellement masquée (qui est ensuite immédiatement anonymisée), afin de vous orienter vers la page Internet spécifique à votre pays. La collecte d'informations sur nos sites Internet et nos applications mobiles est décrite plus en détail ci-dessous.
• Nous pouvons également recueillir des informations personnelles à votre sujet dans le cadre de l'enregistrement de communications, telles que les appels téléphoniques ou les discussions en ligne. Nous pouvons conserver ces enregistrements afin de répondre à nos obligations légales et réglementaires, à des fins d'assurance qualité ou à d'autres fins décrites dans la présente Politique.
• Si vous utilisez les parties de notre site protégées par mot de passe ou spécifiques à un pays, nous vous demanderons de nous fournir certaines informations personnelles. Celles-ci peuvent comprendre votre nom, le nom de votre société, votre titre, votre adresse, votre pays de résidence, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre numéro de compte, vos avoirs, vos revenus et/ou votre situation financière. Nous utilisons ces informations personnelles pour vérifier votre identité et votre aptitude à recevoir certains produits ou services, pour vous fournir des informations sur des produits et services qui pourraient selon nous vous intéresser, pour noter votre intérêt pour les produits et services que nous proposons et pour répondre à vos demandes d'informations. Il se peut également que nous utilisions des cookies ou d'autres technologies de traçage dans certaines parties de nos sites Internet ou de nos applications mobiles afin de recueillir des informations sur l'utilisation de ces sites et applications et d'optimiser votre expérience utilisateur sur nos sites Internet et nos applications mobiles (par exemple par la mémorisation de votre pays de résidence). Nous pouvons également recueillir les informations personnelles que vous nous fournissez en remplissant des demandes, formulaires et questionnaires, dans le cadre des accords que vous concluez avec nous ou dans le cadre de l'établissement ou de l'entretien d'une relation clientèle avec nous, y compris des informations sur l'historique de vos crédits ou sur votre situation financière et sur vos transactions avec nous ou nos prestataires de services.
• Dans certains cas, des tiers peuvent collecter des informations anonymisés sur l'utilisation que vous faites de notre site Internet et d'autres sites ou applications mobiles et mettre ces données (sous forme anonymisée) à notre disposition, afin de nous aider à déterminer (i) les régions géographiques à partir desquelles les utilisateurs ont accédé à notre site ou utilisé notre application mobile, (ii) le comportement des utilisateurs en ce qui concerne les publicités du Credit Suisse publiées sur d'autres sites et (iii) les noms des autres sites qui vous ont affiché des publicités d'UBS.
• Les lecteurs tiers de fichiers multimédias, tels que YouTube et SoundCloud, peuvent collecter votre adresse IP complète afin de vous permettre de visualiser ou d'écouter le contenu hébergé sur leurs plateformes. Ces plateformes tierces ne sont pas exploitées ou surveillées par nous. Votre adresse IP et toute autre donnée personnelle collectée, traitée ou stockée par ces plateformes tierces seront soumises à leurs propres politiques de confidentialité, et nous ne serons pas responsable de leur traitement des données personnelles.

Nous utilisons à la fois des méthodes automatisées (y compris l’intelligence artificielle) et manuelles pour traiter vos Données Personnelles à ces fins. Nos méthodes automatisées sont souvent liées à nos méthodes manuelles et soutenues par celles-ci. Par exemple, nos systèmes d’intelligence artificielle (e.g. Microsoft 365 Copilot) peuvent analyser vos données pour identifier des modèles et des tendances, qui sont généralement examinés et interprétés manuellement par des humains.

Qui a accès aux informations recueillies

Dans les limites autorisées par la loi, nous pouvons divulguer vos informations à ses sociétés liées, à leurs agents ou encore à des prestataires de services tiers, situés dans ou en dehors de votre pays de résidence, afin de nous fournir des services. Tous nos prestataires de services qui ont accès à des données à caractère personnel collectées par l'intermédiaire de nos sites Internet ou de nos applications mobiles sont tenus de traiter ces informations de manière confidentielle, de n'utiliser les données à caractère personnel que dans le but pour lequel elles ont été fournies et de respecter toutes les lois applicables en matière de protection des données, les politiques d’UBS et les conditions contractuelles en matière de protection des données.

Nous pouvons aussi divulguer vos informations à des agences ou entités gouvernementales, à des autorités réglementaires ou à d'autres personnes:

• conformément au droit applicable, aux réglementations, à une décision judiciaire ou à une requête officielle;
• conformément à toute demande d'autorités réglementaires ou autre ou à toute directive édictée par des autorités réglementaires ou autre; ou
• à des fins analogues telles que (i) exigées ou permises par le droit applicable et (ii) permises par les politiques d'UBS.

Sécurité des transferts de données

Veuillez noter que si vous nous transférez des informations par le biais d'un réseau ouvert (tel qu'Internet ou un service de messagerie), ce réseau ouvert peut ne pas être un environnement sécurisé et il est possible que vos informations soient (i) perdues, (ii) transférées vers un autre pays et/ou (iii) visionnées et/ou utilisées par des tiers non autorisés. Si vous décidez de nous fournir des informations par le biais d'un réseau ouvert, nous ne pourrons pas garantir la sécurité et la confidentialité de vos informations. Nous vous invitons par conséquent à envisager l'utilisation d'autres moyens de communication lorsque vous nous envoyez des informations personnelles ou confidentielles sensibles.

Protection, traitement et utilisation des données à caractère personnel

Nous utilisons vos informations personnelles pour améliorer la qualité de nos produits et services ainsi que pour gérer les coordonnées des personnes avec lesquelles nous interagissons. Nous limitons l'accès à vos informations personnelles aux seuls collaborateurs, agents ou tiers qui ont besoin de les connaître pour vous fournir des produits ou services. Nous maintenons des protections physiques, électroniques et procédurales pour préserver vos informations personnelles, notamment des pare-feux, des mots de passe personnels, un système de cryptage et une technologie d'authentification. Nous n'utilisons et ne dévoilons pas vos informations personnelles à des tiers à d'autres fins que celles mentionnées dans la présente Politique, sauf avec votre consentement ou si la divulgation est autorisée à la fois par la législation et par les informations de confidentialité que nous vous avons fournies. Si nous estimons que des produits et services sont susceptibles de vous intéresser, il se peut que nous communiquions vos informations personnelles aux sociétés liées d’UBS, dans les limites autorisées à la fois par le droit applicable et par les politiques internes d’UBS.

Nous conserverons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire, dans le respect de la législation applicable en matière de protection des données. Vos données à caractère personnel seront traitées conformément aux nos informations sur la confidentialité, que vous pouvez consulter sur notre site officiel (par exemple pour la Suisse, veuillez visiter la page https://www.credit-suisse.com/ch/fr/legal.html). Si vous résidez en Californie, veuillez consulter notre CCPA Annual Privacy Notice (disponible ici: https://www.credit-suisse.com/us/en/legal/privacy-statement.html) ou toute autre déclaration de confidentialité qui vous a été communiquée séparément, afin d'obtenir des renseignements supplémentaires sur les informations personnelles que nous recueillons et sur vos droits conformément au California Consumer Privacy Act de 2018 («CCPA»).

Nos traitement des messages électroniques

Tous les messages électroniques envoyés  à et par nous Suisse sont automatiquement conservés dans un système de journalisation distinct qui préserve la force probante des e-mails.

Les messages électroniques sont protégés par des dispositifs techniques et des mesures organisationnelles raisonnables, et l'accès à ces messages est octroyé uniquement lorsque les circonstances l'exigent, en application des lois, réglementations en vigueur et politiques internes d’UBS, à certaines personnes occupant des fonctions définies (p. ex. Legal, Compliance et Risk).

Si un visiteur utilise l'une des adresses e-mail ou l'un des formulaires publiés sur nos sites Internet ou dans nos applications mobiles pour nous contacter, il nous autorise explicitement à envoyer sa réponse sur le même support soit à l'adresse de l'expéditeur, soit à une autre adresse qu'il aura indiquée. Les e-mails ne sont pas appropriés pour l'envoi d'informations confidentielles. Veuillez noter que le secret bancaire ne peut pas être garanti lorsqu'il est fait usage de moyens de communication électroniques, quels qu'ils soient. Les informations fournies via les formulaires peuvent être fusionnées avec des données analytiques – sous réserve que le visiteur ait donné son consentement explicite au traçage – pour fournir des informations plus personnalisées lors du traitement d'une demande.

Fonctionnalités et outils de traçage des sites Internet et des applications mobiles

Sur nos sites Internet et nos applications mobiles, nous utilisons des cookies, des plug-ins, des pixels (sur certaines pages web), des kits de développement logiciel (SDK) et d'autres technologies afin d'améliorer le fonctionnement de nos sites, d'optimiser votre expérience utilisateur en ligne et mobile, et de nous aider à produire des campagnes publicitaires en ligne plus ciblées et de meilleure qualité. Dans certaines parties de nos sites Internet et applications mobiles, nous utilisons des produits et services fournis par des prestataires de services tiers qui, dans le cadre du produit ou du service fourni, ont recours à des technologies de traçage (y compris les cookies, les pixels, les plug-ins, les kits de développement logiciel (SDK) et d'autres technologies), qui peuvent permettre le traçage, l'utilisation et/ou le partage de vos informations personnelles. Les informations collectées grâce à ces différentes technologies de traçage peuvent être fusionnées afin de personnaliser davantage nos campagnes.

Les sections ci-dessous fournissent de plus amples informations sur la manière dont nous utilisons les technologies de traçage (par exemple les cookies, plug-ins et pixels). À l'exception du traçage assuré par les «cookies requis» (tels que définis dans le tableau ci-dessous), nous ne procéderons pas au traçage à l'aide de cookies, de pixels, de plug-ins ou d'autres technologies, sauf si vous acceptez explicitement un tel traçage via le gestionnaire des consentements qui s'affiche lorsque vous accédez pour la première fois à nos sites Internet ou via l'écran de gestion des consentements qui s'affiche lorsque vous lancez nos applications mobiles pour la première fois. Les paramètres de confidentialité peuvent être modifiés à tout moment soit via le lien en bas de page du site Internet en cliquant sur «configurer les cookies», soit via vos paramètres personnels dans les applications mobiles.

Les utilisateurs qui accèdent à nos pages spécifiques aux États-Unis sont invités à consulter la section «Utilisation des technologies de traçage pour les utilisateurs situés aux États-Unis» ci-dessous pour obtenir des informations supplémentaires propres à leur situation.

Cookies

Les cookies sont de petits fichiers qui sont mémorisés sur votre appareil pour assurer le fonctionnement des sites Internet et des applications mobiles. Ces fichiers consignent votre visite sur un site Internet ou une application mobile, et permettent aux développeurs de suivre et de mettre en œuvre vos préférences et vos paramètres. Les cookies permettent également aux développeurs des sites Internet ou des applications mobiles de recueillir des statistiques sur la fréquence à laquelle certaines zones du site Internet ou de l'application mobile sont consultées et d'optimiser le site Internet ou l'application mobile pour les rendre plus fonctionnels et conviviaux. Pour plus d'informations sur les cookies, y compris sur la manière de les contrôler ou de les supprimer, n'hésitez pas à consulter le site Internet de l'Information Commissioner's Office du Royaume-Uni (https://ico.org.uk) ou le site https://gdpr.eu/cookies/.

Nous utilisons des cookies créés et mis en œuvre par nous ainsi que des cookies tiers, créés par des fournisseurs qui nous proposent des services. Les cookies que nous utilisons sur nos sites Internet ou applications mobiles, et les fins auxquelles ils sont utilisés, sont énumérés dans le tableau ci-dessous.

Plug-ins

Un plug-in est un logiciel qui ajoute une fonctionnalité ou un type de contenu spécifique à un site Internet ou à une application mobile. Notre site Internet utilise par exemple des plug-ins de réseaux sociaux qui se connectent aux nos pages des profils sur les plateformes de ces réseaux lorsque l'utilisateur clique sur le lien correspondant. Le code permettant l'affichage et le visionnage d'une vidéo sur une page Internet spécifique ou le code permettant l'affichage de flux à partir du profil d'un utilisateur de réseau social directement sur une page Internet sont d'autres types de plug-in, qui ne sont pas systématiquement utilisés sur notre site Internet.

Notre site Internet utilise les plug-ins de médias sociaux énumérés dans le tableau ci-dessous pour vous permettre d'accéder à nos pages de profil sur des plateformes de médias sociaux tiers. En cliquant sur le plug-in d'un média social, vous reconnaissez que vous quittez notre site Internet et accédez à une plate-forme de médial social tiers, et vous confirmez comprendre que vos informations à caractère personnel pourront être collectées, utilisées et/ou partagées conformément à la politique de confidentialité de la plateforme du média social tiers concerné. Pour plus d'informations sur les plug-ins des fournisseurs de réseaux sociaux utilisés sur notre site Internet et sur les pratiques en matière de confidentialité des fournisseurs de réseaux sociaux tiers, veuillez cliquer sur le lien «Politique de confidentialité» correspondant dans le tableau ci-dessous.

Pixels de suivi

Un pixel de suivi est un bout de code que nous utilisons pour recueillir et communiquer à des annonceurs en ligne des informations sur votre utilisation de nos pages web et applications mobiles, telles que les pages que vous avez visitées ou la manière dont vous avez interagi avec elles. Les pixels de suivi permettent à votre navigateur d'établir automatiquement une connexion avec le serveur d'un annonceur en ligne. Ce dernier est ainsi informé que vous avez accédé à l'un de nos sites Internet ou à l'une de nos applications mobiles. Cela nous permet de nous assurer que les publicités que nous proposons correspondent à vos centres d'intérêt, lorsque vous visitez l'un des sites Internet de l'annonceur en ligne ou un site Internet incluant des publicités diffusées par celui-ci. Si vous êtes identifié par un annonceur en ligne utilisant des pixels de suivi, p. ex. en étant enregistré et connecté à un réseau social, l'annonceur en ligne peut établir une corrélation entre la visite de l'un de nos sites Internet, ou l'accès à nos applications mobiles, et votre compte. Nous n'avons pas de contrôle sur l'étendue de l'utilisation par les annonceurs en ligne des données collectées par le biais des pixels de suivi et vous renvoyons par conséquent à leurs avis de confidentialité accessibles via les liens indiqués dans le tableau ci-dessous.

Utilisation des technologies de traçage pour les utilisateurs situés aux États-Unis

Veuillez noter que la présente Politique est une Global Policy reflétant les activités des nos sites Internet et des nos applications mobiles sur tous nos sites Internet et applications mobiles nationaux et internationaux, et que certaines technologies de traçage tierces décrites dans la présente Politique ne sont pas utilisées sur les pages spécifiques aux États-Unis.

Les pixels de suivi ne sont pas utilisés dans les parties de nos sites Internet ou de nos applications mobiles destinées principalement aux utilisateurs basés aux États-Unis. Ces parties incluent la page d'accueil pour les États-Unis ainsi que d'autres pages Internet spécifiques aux États-Unis.

Tableau 1 – Technologies de traçage utilisées

Ce tableau répertorie chaque technologie de traçage que nous utilisons sur nos sites Internet et/ou applications mobiles, leurs fournisseurs et leurs fonctions.

Mécanismes de contrôle de l'utilisation des technologies de traçage

Gestionnaire des consentements sur notre site Internet et nos applications mobiles

Lorsque votre appareil accède pour la première fois à notre site Internet et/ou notre application mobile, vous pouvez refuser que nous utilisions des cookies tiers, des pixels, des plug-ins de médias sociaux et d'autres technologies de traçage en ajustant vos paramètres de confidentialité sur la page du gestionnaire des consentements. Le gestionnaire des consentements s'affiche:

• dans le cas du site Internet, lorsque (i) votre appareil accède à notre site Internet pour la première fois, (ii) votre appareil accède à notre site Internet pour la première fois après la suppression des cookies de votre navigateur, ou (iii) vous cliquez sur le lien «Préférences de confidentialité» au bas de chaque page de notre site Internet. Veuillez noter que si vous utilisez un appareil partagé, il se peut que les préférences de consentement aient déjà été définies. Vous ne pouvez pas refuser l'utilisation des cookies requis (tels que définis dans le tableau ci-dessus), car ils garantissent le fonctionnement et/ou la maintenance de notre site Internet. 
• dans le cas des applications mobiles, lorsque (i) vous installez et lancez pour la première fois l'une de nos applications mobiles, (ii) vous supprimez, réinstallez et lancez l'une de nos applications mobiles, (iii) vous installez et lancez pour la première fois nos applications mobiles sur un appareil nouveau ou supplémentaire, ou (iiii) vous ouvrez les «Préférences de confidentialité» dans vos paramètres personnels des applications mobiles.

Paramètres «Do Not Track» (pas de traçage)

Certains navigateurs vous proposent d'utiliser la technologie «Do Not Track» pour contrôler le traçage de vos activités en ligne sur les sites Internet et/ou les applications mobiles. Nous respectons les signaux de la technologie des navigateurs «Do Not Track». Veuillez toutefois noter que nous ne sommes pas toujours en mesure de reconnaître les signaux «Do Not Track» de votre navigateur. L'utilisation de la technologie «Do Not Track» peut interférer avec l'affichage du gestionnaire des consentements.

Veuillez noter qu'à la différence des cookies, vous ne pouvez pas procéder à la suppression des pixels de suivi vous-même (p. ex. en les supprimant du cache de votre navigateur), car ceux-ci, contrairement aux cookies, sont stockés sur les serveurs des annonceurs en ligne et non dans votre navigateur.

Lettres d'information et e-mails de marketing

En fournissant votre adresse e-mail, vous acceptez de recevoir les lettres d'information et autres e-mails de marketing de nous.

Afin d'améliorer en permanence notre offre et de vous envoyer du contenu qui corresponde à vos intérêts, nous étudions votre comportement en relation avec les lettres d'information et autres e-mails de marketing (p. ex. ouverture de l'e-mail, clic).

Nous nous réservons le droit de partager vos données avec des sociétés liées au UBS Group dans le monde entier et de faire traiter de telles données par un prestataire de services au niveau international pour notre compte.

Liens

Nos sites Internet et nos applications mobiles peuvent contenir des hyperliens vers d'autres sites Internet qui ne sont pas exploités ou contrôlés par nous. Ces autres sites ne relèvent pas de la présente Politique et nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de leur contenu ou de la manière dont ils traitent les données à caractère personnel. L'utilisation de ces liens engage votre seule responsabilité.

Nous vous remercions d'utiliser notre site Internet et/ou notre application mobile!

Si vous avez une demande concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez contacter:

Dr. Gabriele Holstein
Group Data Protection Officer
dpo-ch@ubs.com

UBS AG P.O. Box
8098 Zürich Switzerland